Vente immobilière

Vente immobilière : check-list des documents de vente

CONSEILS
|
Photo : iStock / fstop123

Voici la liste des documents à fournir pour la vente de votre bien.

Chaque étape du processus de vente comprend son lot de pièces à fournir. Ces dernières sont à remettre à votre agent immobilier, à vos acquéreurs ou aux établissements bancaires en vue d’une hypothèque. D’où ce conseil : rassemblez tous les papiers nécessaires avant d’établir votre offre. Vous trouverez ci-après la liste de Comparis qui énumère les documents les plus importants.

Quels documents dois-je fournir pour la vente de mon bien ?

  • L’acte de vente de votre bien, comprenant le prix de vente
  • Tous les documents en lien avec le titre et la propriété
  • Tous les plans disponibles du bien
  • Permis, attestations de domicile ou autres documents délivrés dans le cadre de travaux de rénovation
  • Factures de réparations que vous devez communiquer – ou, en cas de doute, toutes les factures
  • Toute correspondance ayant un impact sur la valeur de votre bien
  • Les documents relatifs à votre hypothèque
  • Documents fiscaux
  • Cotisations mensuelles et obligations, conditions et restrictions des communautés de propriétaires en question
  • Procès-verbaux de réparations et d’entretien de la propriété
  • Manuels et garanties pour les appareils vendus avec le bien

La vente immobilière, étape par étape