Assurance ménage et responsabilité civile privée de Smile

Incendie et événements naturels
Sont assurés en complément les dommages de roussissement et les dommages causés à l'inventaire du fait d'une exposition à un feu utilitaire ou à la chaleur. Les dommages causés par la chute d'aéronefs, de véhicules spatiaux et de météorites ainsi que les dommages causés par des agents extincteurs sont également assurés.

Dégâts d'eaux
Sont assurés en plus les dommages dus au gel touchant les installations de plomberie effectuées par l'assuré lui-même (locataire).

Vol
Par vol par effraction, on entend également le vol commis au moyen des véritables clés ou codes, cartes magnétiques ou autres, lorsque l'auteur se les est appropriés à la suite d'un vol avec effraction, d'un détroussement ou d'un vol simple. Les dommages perpétrés à l'intérieur de l'habitation par un tiers et par malveillance sont assurés même en l'absence de tout dommage par vol si leur auteur est rentré dans l'immeuble alors que rien ne l'y autorisait. Il est également possible de s'assurer contre le vol simple à l'extérieur, y compris le vol à la tire et le vol par ruse.

Bris de glace
La couverture bris de glace n'est généralement pas plafonnée (montant maximal égal à celui du montant d'assurance).

• Vitrage du mobilier : sont assurées les surfaces vitrées du mobilier (en verre ou matériau synthétique assimilé), y compris les plateaux de table en pierre naturelle et artificielle.

• Vitrage du bâtiment : sont assurés les vitres du bâtiment et les plaques vitrocéramiques ainsi que les revêtements en pierre des cuisines et des salles de bain.

• Lavabos : sont assurés les lavabos, les éviers, les WC et les bidets, y compris les coûts d'installation.

• Le verre isolant est également assuré au titre de vitrage du bâtiment.

Incendie et événements naturels
Sont assurés en complément les dommages de roussissement et les dommages causés à l'inventaire du fait d'une exposition à un feu utilitaire ou à la chaleur. Les dommages causés par la chute d'aéronefs, de véhicules spatiaux et de météorites ainsi que les dommages causés par des agents extincteurs sont également assurés.

Dégâts d'eaux
Sont assurés en plus les dommages dus au gel touchant les installations de plomberie effectuées par l'assuré lui-même (locataire).

Vol
Par vol par effraction, on entend également le vol commis au moyen des véritables clés ou codes, cartes magnétiques ou autres, lorsque l'auteur se les est appropriés à la suite d'un vol avec effraction, d'un détroussement ou d'un vol simple. Les dommages perpétrés à l'intérieur de l'habitation par un tiers et par malveillance sont assurés même en l'absence de tout dommage par vol si leur auteur est rentré dans l'immeuble alors que rien ne l'y autorisait. Il est également possible de s'assurer contre le vol simple à l'extérieur, y compris le vol à la tire et le vol par ruse.

Bris de glace
La couverture bris de glace n'est généralement pas plafonnée (montant maximal égal à celui du montant d'assurance).

• Vitrage du mobilier : sont assurées les surfaces vitrées du mobilier (en verre ou matériau synthétique assimilé), y compris les plateaux de table en pierre naturelle et artificielle.

• Vitrage du bâtiment : sont assurés les vitres du bâtiment et les plaques vitrocéramiques ainsi que les revêtements en pierre des cuisines et des salles de bain.

• Lavabos : sont assurés les lavabos, les éviers, les WC et les bidets, y compris les coûts d'installation.

• Le verre isolant est également assuré au titre de vitrage du bâtiment.

Conditions applicables aux véhicules à moteur de tiers

Dommages couverts par l'assurance de base

• La perte de bonus et une franchise éventuelle de l'assurance responsabilité civile pour les véhicules immatriculés en Suisse jusqu'à 3500 kg de poids total ainsi que pour les remorques de voitures de tourisme.

Dommages couverts par l'assurance complémentaire
Si le véhicule concerné est couvert par une assurance casco complète :

• Franchise de l'assurance casco complète

• Perte de bonus de l'assurance casco complète

Si le véhicule concerné n'est pas couvert par une assurance casco complète :

• Frais de réparation

• Frais de remorquage jusqu'au garage le plus proche

• Taxes de stationnement jusqu'à 500 francs

• D'éventuels droits de douane ou le rapatriement du véhicule jusqu'à 1000 francs si le véhicule ne peut pas être réparé dans les 5 jours

• Franchise : 500 francs

Conditions applicables aux bâtiments

• Sont assurés les dommages relevant la responsabilité civile en tant que propriétaire de bâtiments habités en propre sans locaux commerciaux, comportant au maximum 3 habitations (maisons de vacances, mobile-homes ou caravanes non immatriculées à emplacement fixe compris).

• Les dommages relevant de la responsabilité civile pour les assurés en qualité de propriétaires par étages sont assurés en complément à l'assurance responsabilité civile souscrite, pour le bâtiment, par la communauté des propriétaires.

• Sont assurés les propriétaires, locataires ou preneurs à bail de terrains non construits ainsi que les maîtres d'ouvrage de travaux de transformation jusqu'à une somme de construction globale de 100 000 CHF.

• Sont également couverts les dommages dus à des installations de citernes.

Couverture des enfants
Les enfants (y compris les enfants adoptifs, du conjoint, les petits-enfants et les enfants placés) sont couverts dans le cadre de l'assurance familiale à condition qu'ils vivent dans le même ménage ou que, en tant que semainiers, y reviennent régulièrement.

Franchises

• Dommages de locataires : forfait de 200 CHF par sinistre.

• Dommages aux objets confiés : 200 francs par sinistre.

• Dommages causés à des véhicules appartenant à des tiers : 500 francs.

• Dommages causés à des chevaux loués : 500 francs.

• Pour tout autre dommage matériel, la franchise convenue dans la police s'applique (de 0 à 500 francs).

Plafonnement des prestations

• Couverture des dommages matériels causés par des sportifs pendant la pratique de leur sport ou au cours d'un match dans la limite de 2000 francs.

Spécificités

• L'assurance familiale couvre toutes les personnes domiciliées à la même adresse, à condition qu'elles vivent avec le preneur d'assurance en ménage commun ou que, en tant que semainiers, elles reviennent régulièrement dans le ménage.

• Les travailleurs indépendants (dont le revenu brut n'excède pas 24 000 francs) sont automatiquement assurés dans l'exercice de leur activité professionnelle.

• La couverture des dommages de locataires s'applique également aux chambres d'hôtel, maisons de vacances et endroits similaires.

• Tous les contrats sont annuels et prévoient un préavis d'un mois.

Conditions applicables aux véhicules à moteur de tiers

Dommages couverts par l'assurance de base

• La perte de bonus et une franchise éventuelle de l'assurance responsabilité civile pour les véhicules immatriculés en Suisse jusqu'à 3500 kg de poids total ainsi que pour les remorques de voitures de tourisme.

Dommages couverts par l'assurance complémentaire
Si le véhicule concerné est couvert par une assurance casco complète :

• Franchise de l'assurance casco complète

• Perte de bonus de l'assurance casco complète

Si le véhicule concerné n'est pas couvert par une assurance casco complète :

• Frais de réparation

• Frais de remorquage jusqu'au garage le plus proche

• Taxes de stationnement jusqu'à 500 francs

• D'éventuels droits de douane ou le rapatriement du véhicule jusqu'à 1000 francs si le véhicule ne peut pas être réparé dans les 5 jours

• Franchise : 500 francs

Conditions applicables aux bâtiments

• Sont assurés les dommages relevant la responsabilité civile en tant que propriétaire de bâtiments habités en propre sans locaux commerciaux, comportant au maximum 3 habitations (maisons de vacances, mobile-homes ou caravanes non immatriculées à emplacement fixe compris).

• Les dommages relevant de la responsabilité civile pour les assurés en qualité de propriétaires par étages sont assurés en complément à l'assurance responsabilité civile souscrite, pour le bâtiment, par la communauté des propriétaires.

• Sont assurés les propriétaires, locataires ou preneurs à bail de terrains non construits ainsi que les maîtres d'ouvrage de travaux de transformation jusqu'à une somme de construction globale de 100 000 CHF.

• Sont également couverts les dommages dus à des installations de citernes.

Couverture des enfants
Les enfants (y compris les enfants adoptifs, du conjoint, les petits-enfants et les enfants placés) sont couverts dans le cadre de l'assurance familiale à condition qu'ils vivent dans le même ménage ou que, en tant que semainiers, y reviennent régulièrement.

Franchises

• Dommages de locataires : forfait de 200 CHF par sinistre.

• Dommages aux objets confiés : 200 francs par sinistre.

• Dommages causés à des véhicules appartenant à des tiers : 500 francs.

• Dommages causés à des chevaux loués : 500 francs.

• Pour tout autre dommage matériel, la franchise convenue dans la police s'applique (de 0 à 500 francs).

Plafonnement des prestations

• Couverture des dommages matériels causés par des sportifs pendant la pratique de leur sport ou au cours d'un match dans la limite de 2000 francs.

Spécificités

• L'assurance familiale couvre toutes les personnes domiciliées à la même adresse, à condition qu'elles vivent avec le preneur d'assurance en ménage commun ou que, en tant que semainiers, elles reviennent régulièrement dans le ménage.

• Les travailleurs indépendants (dont le revenu brut n'excède pas 24 000 francs) sont automatiquement assurés dans l'exercice de leur activité professionnelle.

• La couverture des dommages de locataires s'applique également aux chambres d'hôtel, maisons de vacances et endroits similaires.

• Tous les contrats sont annuels et prévoient un préavis d'un mois.