Liste des spécialités et limitations : liste des médicaments de la Suisse

Qu’est-ce que la liste des spécialités (LS) et qu’est-ce qu’une limitation ? Comparis vous explique ce que vous devez savoir sur la liste des spécialités.

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Elena Wetli

13.07.2022

Une femme écrit sur un porte-bloc. Dans sa main gauche, elle tient divers médicaments.

iStock / Ridofranz

1.Qu’est-ce que la liste des spécialités (SL) ?
2.Quels médicaments sont pris en charge par l’assurance maladie ?
3.Quels médicaments figurent dans la liste des spécialités ?
4.Limitations fixées dans la liste des spécialités
5.Qu’est-ce qui est défini dans la liste des spécialités ?
6.Assurance complémentaire pour les médicaments ne figurant pas sur la LS

1. Qu’est-ce que la liste des spécialités (SL) ?

L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) pilote une liste des spécialités (LS). La liste des spécialités comprend toutes les préparations originales remboursées par l’assurance de base et les génériques, moins chers, ainsi que leurs prix. Les médicaments de la LS doivent répondre aux critères suivants :

  • Efficacité

  • Adéquation

  • Économicité

Les prix des préparations LS sont vérifiés tous les trois ans. La LS est disponible en ligne et est constamment mise à jour. Un fabricant autorisé par Swissmedic peut demander à l’OFSP d’être inscrit sur la liste des spécialités.

Comment les médicaments sont-ils définis ?

Les médicaments sont des produits qui, administrés à des doses précises, servent à guérir, prévenir ou diagnostiquer des maladies. Ils peuvent être issus d’extraits végétaux, animaliers ou synthétiques. Pour être vendus en Suisse, ils requièrent l’autorisation de l’Institut suisse des produits thérapeutiques Swissmedic.

2. Quels médicaments sont pris en charge par l’assurance maladie ?

Après déduction de la participation aux coûts, l’assurance de base paie tous les médicaments énumérés sur la LS. Outre les médicaments figurant sur la liste des spécialités, l’assurance de base prend également en charge les médicaments :

  • qui ne sont pas encore autorisés en Suisse, ou qui ne figurent pas encore sur la liste des spécialités ou qui n’y figurent pas pour un traitement déterminé, lorsque toutes les autres thérapies ont échoué (art. 71 de l’ordonnance sur l’assurance maladie OAMal) ;

  • qui sont fabriqués sous forme de préparation magistrale (généralement en pharmacie). Pour ce faire, les ingrédients doivent être inclus dans la liste des médicaments avec tarif (LMT).

L’assurance de base paie également pour les adultes les médicaments figurant sur la liste des spécialités en matière d’infirmités congénitales (LSIC). L’assurance invalidité (AI) rembourse ces médicaments aux patientes et patients atteints d’infirmités congénitales jusqu’à l’âge de 20 ans.

Sur la liste des préparations pharmaceutiques à la charge des personnes assurées, vous trouverez enfin le dernier groupe de médicaments. En règle générale, ceux-ci sont à payer de votre poche. Il s’agit de préparations autorisées par Swissmedic qui ne servent pas exclusivement à des fins thérapeutiques, par exemple des préparations dites « lifestyle ».

3. Quels médicaments figurent dans la liste des spécialités ?

Actuellement, environ 2500 médicaments sont autorisés pour la Suisse par l’autorité des médicaments Swissmedic, et la plupart d’entre eux sont inscrits sur la LS par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). Il s’agit notamment de préparations originales, de génériques, de médicaments biologiques, de biosimilaires et de médicaments issus des méthodes de médecine complémentaire suivantes : médecine anthroposophique, médecine traditionnelle chinoise, homéopathie médicale classique et phytothérapie.

Bon à savoir : vous pouvez commander des médicaments en ligne. Mais cette démarche n’est pas sans pièges. Informez-vous ici sur les commandes de médicaments à l’étranger.

4. Limitations fixées dans la liste des spécialités

Les médicaments de la liste des spécialités peuvent être assortis d’une limitation. Dans ce cas, ils ne sont remboursés que partiellement par l’assurance maladie. Dans la LS, la limitation est indiquée par LIM.

La prise en charge des coûts par l’assurance de base obligatoire peut dépendre de l’utilisation, de la quantité, de la durée du traitement ou de l’âge de la personne assurée.

5. Qu’est-ce qui est défini dans la liste des spécialités ?

  • Préparation

  • Forme galénique/dosage

  • PF = prix de fabrique

  • PP = prix public

  • QP = médicaments dont la quote-part est plus élevée (marqués d’un X sur fond rouge)

  • Points LIM = points de limitation

  • LIM = limitations

  • Code Swissmedic

  • Titulaire de l’autorisation

  • Principe actif

  • Numéro de dossier OFSP

  • Date de l’admission

  • Admission temporaire ou limitation temporaire

  • MP = modèle de prix

  • O/G = Original/Générique

  • Code IT

  • Code ATC

6. Assurance complémentaire pour les médicaments ne figurant pas sur la LS

Ce n’est que dans des cas individuels que l’assurance de base rembourse un médicament qui n’est pas autorisé en Suisse, qui n’est pas sur la LS ou qui est sur la LS, mais pas pour la présente indication.

De nombreux autres médicaments – en particulier ceux issus de la médecine alternative – sont couverts par les caisses maladie par l’intermédiaire d’assurances complémentaires ambulatoires.

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