Nouvelle voiture
Changement de véhicule en Suisse : que faut-il savoir ?
Vous avez acheté une nouvelle voiture et vous avez hâte d’en prendre le volant ? Comparis vous explique comment procéder correctement lors du changement de détenteur – tout en économisant de l’argent.
28.12.2023
iStock / erdikocak
1. Changement du détenteur du véhicule : comment cela se passe-t-il ?
Qu’est-ce qu’un changement de détentrice ou de détenteur ?
On parle de changement de détenteur lorsque le ou la propriétaire d’un véhicule change. On parle souvent de changement de véhicule, car les termes sont étroitement liés. En effet, si vous changez de véhicule, cela entraîne toujours un changement de détenteur.
Concrètement, cela veut dire que si vous avez acheté ou pris une voiture en leasing, vous devez tout d’abord obtenir le permis de circulation. Dans la plupart des cas, vous recevrez le permis de circulation de la ou du propriétaire précédent lors de la remise du véhicule. Ce document permet un changement de d’immatriculation au service des automobiles.
Changement de détenteur en Suisse : les documents nécessaires
Présentez les documents suivants au service des automobiles ou faites-les parvenir par courrier postal. La voie postale permet de gagner du temps et est souvent moins chère que la remise en main propre. En effet, certains cantons facturent des frais de traitement au guichet.
Permis de circulation (original) du nouveau véhicule ou, dans le cas d’un véhicule neuf, le formulaire 13.20A (disponible auprès de votre concessionnaire).
En cas d’envoi par la poste : le formulaire « Autorisation provisoire de circuler ». Il vous permet de circuler depuis la date d’envoi jusqu’à réception du nouveau permis de circulation (maximum 30 jours). Ce formulaire doit être conservé dans la voiture.
Dans certains cantons, il faut en outre déposer une demande d’admission à la circulation du véhicule. Renseignez-vous auprès du service des automobiles compétent.
Si c’est la première fois que vous immatriculez une voiture : copies du justificatif de domicile, du permis de conduire et de la carte d’identité/du permis de séjour.
En cas de changement de véhicule : le permis de circulation (original) de la voiture à remplacer.
Attestation d’assurance électronique
Contactez votre assurance auto avant de changer de véhicule. Demandez-lui l’attestation d’assurance électronique. Elle la transmettra alors directement par voie électronique au service des automobiles. Vous n’avez pas encore d’assurance ou vous souhaitez changer d’assureur ? Sur Comparis, trouvez rapidement et en toute simplicité l’assurance auto qui vous convient.
2. Changement de détenteur : combien coûte la réimmatriculation ?
Le coût en cas de changement de véhicule ou de changement de détenteur varie d’un canton à l’autre. Renseignez-vous auprès du service des automobiles compétent. La répartition des coûts se présente de la manière suivante :
Établissement du permis de circulation : entre 30 et 40 francs environ
Plaque de contrôle : entre 20 et 60 francs environ
Bon à savoir : chez certains concessionnaires, vous payez un forfait de mise à la route. Les professionnel·le·s s’occupent alors du changement de véhicule ou de l’immatriculation du nouveau véhicule au service des automobiles.
3. Changement de véhicule : qu’advient-il de mon assurance ?
En acquérant un nouveau véhicule, vous pouvez souscrire un nouveau contrat d’assurance – auprès de votre assurance actuelle ou d’un autre prestataire. L’organisme choisi émet ensuite une attestation d’assurance à votre nom à l’attention du service des automobiles.
Informez votre assureur que vous n’êtes plus propriétaire de votre ancien véhicule, suite à quoi il résiliera le contrat d’assurance et vous remboursera au prorata les primes déjà versées.
En cas de changement de véhicule, la résiliation doit impérativement se faire par écrit et avant l’immatriculation du nouveau véhicule. Avec la lettre de résiliation de Comparis, résiliez votre assurance facilement.
Profiter du changement de véhicule pour changer d’assurance ?
Une voiture neuve représente une bonne occasion pour changer d’assurance. En Suisse, de nombreuses assurances auto ont baissé leurs prix ces dernières années. Aujourd’hui, vous avez donc tendance à recevoir plus de prestations pour moins d’argent.
Par ailleurs, il existe de grandes différences de prix d’un prestataire à l’autre. En prenant le temps de les comparer, vous avez de grandes chances de trouver une assurance moins chère que la précédente.
4. Est-il possible de céder ma voiture avec les plaques d’immatriculation ?
Vous souhaitez effectuer un changement de propriétaire et céder votre voiture et ses plaques d’immatriculation à un tiers ou à une entreprise ? Cela n’est possible que dans certains cas :
Dans le cercle familial restreint (parents, grands-parents, enfants, époux, partenaires enregistrés ou frères et sœurs)
Au sein d’une entreprise, aux membres fondateurs
D’une entreprise à une autre (par exemple en cas de fusion ou de reprise d’une entreprise)
En cas de cession d’un véhicule avec plaques d’immatriculation au sein d’un famille, la nouvelle détentrice ou le nouveau détenteur a obligation de reprendre l’assurance et ne peut pas la résilier. Documents nécessaires au tranfert :
Permis de circulation (original)
Attestation d’assurance
Demande de cession ou de transfert (disponible au guichet ou par courrier postal)
Différences cantonales
Les dispositions relatives à la transmission des plaques d’immatriculation sont réglementées par le canton. Par conséquent, informez-vous d’abord auprès du service des automobiles compétent.
Dans certains cantons, vous pouvez transférer les plaques d’immatriculation à toute personne. Notamment dans les cantons de Berne ou de Thurgovie.
Cet article a été créé pour la première fois le 12.02.2019
