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La jungle des émoluments : grande opacité dans les frais de naturalisation

ANALYSES
| Par Leo Hug |
Photo : iStock / mirsad sarajlic

Combien coûte la naturalisation en Suisse ? Comparis a comparé les émoluments en matière de naturalisation dans les 26 chefs-lieux cantonaux et a constaté des écarts sensibles.

Les citoyens suisses jouissent d’une citoyenneté triple : nationale, cantonale et communale. Ces trois droits sont indissociables et sont chacun soumis à des émoluments. L’analyse de Comparis indique des écarts sensibles au niveau cantonal. Combien coûte la naturalisation dans les différents cantons ?

Combien coûte la naturalisation ?

Auprès de la Confédération, la naturalisation ordinaire pour une personne seule adulte coûte 100 francs. Mais c’est au niveau cantonal et communal que la note devient salée.

Le comparateur en ligne Comparis a analysé les émoluments prélevés dans les chefs-lieux des 26 cantons pour une personne seule, sans cas spécifique. Il s’est heurté à une véritable jungle tarifaire.

Il n'y a pas de tarif fixe. Car selon les offices compétents, l’émolument en matière de naturalisation dépend de la charge de travail nécessaire au traitement du dossier.

La démarche revient le moins cher à Lausanne, où l’émolument s’élève à 800 francs minimum. Cela coûte 4,5 fois plus cher à Schwytz. En Romandie et au Tessin, les naturalisations sont généralement moins onéreuses. En Suisse alémanique, Appenzell ressort du lot avec ses tarifs plus accueillants.

Frais de naturalisation, adultes célibataires (en CHF)

Confédération Canton Commune Total
Lausanne
100
450
250
800
Sion
100 355
500
955
Appenzell 1)
100
1000
0
1100
Delémont
100
565
600
1265
Bellinzone 100
450
800
1350
Genève 1)
100
1250
0
1350
Neuchâtel
100
1500
150
1750
Zurich
100
500
1200
1800
Herisau
100
1000
1000
2100
Altdorf
100
1000
1000
2100
Schaffhouse
100
1000
1000
2100
Saint-Gall
100
700
1400
2200
Bâle-Ville
100
850
1300
2250
Sarnen
100
1000
1200
2300
Aarau
100
750
1500
2350
Stans
100
900
1400
2400
Frauenfeld
100
800
1550
2450
Fribourg
100
980
1500
2580
Coire
100
1000
1500
2600
Glaris
100
500
2100
2700
Berne
100
1150
1500
2750
Zoug
100
700
2000
2800
Lucerne 2)
100
350
2200-2500
2800
Soleure
100
1500
1500
3100
Liestal
100
1550
1500
3150
Schwytz
100
500
3000
3600

1) Prélèvement par le canton uniquement. Les communes perçoivent leur part d’émolument du canton.

2) Calcul basé sur la valeur moyenne.

Y a-t-il des frais supplémentaires à la naturalisation ?

Les frais de naturalisation ne sont pas tous comparables. En effet, l’émolument de naturalisation n’englobe pas toujours le même volume de prestations. À Schwytz, par exemple, le cours de naturalisation est compris dans l’émolument. Ailleurs, ce type de cours est proposé par des organismes externes et représente une dépense additionnelle. Compter par exemple 360 francs à Zurich et 300 francs à Zoug. À Zurich, l’attestation des compétences linguistiques représente encore 250 francs supplémentaires à débourser.

Par ailleurs, à l’issue du processus de naturalisation et une fois tous les émoluments réglés, les candidats n’obtiennent pas systématiquement le passeport rouge tant espéré : il faut en faire la demande, moyennant une nouvelle dépense de 140 francs. Une offre combinée permet de l'acquérir avec la carte d’identité pour 148 francs (juillet 2019).