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Conduite de véhicules d'autrui : l’assurance conducteur tiers

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L’assurance conducteur tiers offre une sécurité en cas de conduite de véhicules de tiers. Photo : iStock / PeopleImages

Si vous empruntez occasionnellement un véhicule à quelqu’un, l'assurance conducteur tiers vous apporte une sécurité financière. Donc, avant de mettre le pied au plancher, sachez que tous les trajets ne sont pas couverts.

En général, l’assurance auto est toujours liée à un objet. Un véhicule bien précis est déclaré comme objet assuré dans le contrat. L’assurance auto pour votre véhicule privé ne couvre dès lors pas les trajets que vous effectuez avec les véhicules d’autrui.

Assurance conducteur tiers : une couverture complémentaire de l’assurance responsabilité civile privée

Pour certains trajets effectués au volant de véhicules de tiers, il est utile de souscrire une assurance conducteur tiers. Cette couverture complémentaire de l’assurance responsabilité civile privée couvre le dommage subi par le détenteur du véhicule lors d’un sinistre. Ce dommage englobe les frais de réparation (sauf si une assurance casco complète a été conclue), les franchises et les pertes de bonus éventuelles.

L’assurance conducteur tiers intervient dans les cas suivants :

  • vous ne conduisez qu’ccasionnellement des véhicules appartenant à des amis ou connaissances ;
  • le véhicule n’a pas été emprunté à une personne vivant dans le même ménage ;
  • le véhicule n’a pas été mis à disposition par un professionnel de l’automobile (p. ex. voiture de remplacement d’un garage, voiture de location, etc.).

La définition de l’utilisation occasionnelle varie d’une compagnie d’assurance à l’autre. Généralement, l’utilisation est limitée par année civile (24 jours p. ex.). Contrôlez aussi la somme maximale que couvre votre assurance conducteur tiers, car elle est extrêmement variable.

Vous conduisez occasionnellement un véhicule qui n’est pas le vôtre ? Dans le comparatif assurance ménage de comparis.ch, vous pouvez sélectionner l’option « Conduite de véhicules de tiers » comme couverture complémentaire de l’assurance responsabilité civile privée.

Exemple d’une couverture conducteur tiers

Au volant du véhicule de votre voisin, la circulation ralentit et vous provoquez une collision. Les dégâts de tôle froissée au véhicule embouti sont couverts par l’assurance responsabilité civile privée obligatoire de votre voisin. Les dégâts au véhicule de votre voisin sont heureusement pris en charge par son assurance casco complète. Une assurance casco complète est toutefois généralement assortie d’une franchise de 1000 francs. Cette franchise serait couverte par l’assurance conducteur de tiers, tout comme la perte de bonus. Toutefois, si le voisin n’a souscrit qu’une assurance casco partielle, voire une simple assurance responsabilité civile, les frais de réparation sont pris en charge par la couverture conducteur tiers. Sans la couverture supplémentaire « Conduite de véhicules de tiers », un tel accident pourrait donc vous coûter très cher.

Important : en cas de sinistre, informez aussitôt le détenteur du véhicule. Ce dernier doit déclarer le sinistre sans délai à l’assurance.

Les personnes vivant dans le même ménage sont exclues de la couverture

La responsabilité à l’égard des personnes vivant dans le même ménage n’est pas couverte par l’assurance responsabilité civile privée : si une personne vivant dans le même ménage que vous est à l’origine d’une collision, la franchise de 1000 francs de l’assurance casco complète n’est pas couverte par l’assurance conducteur tiers.

Adaptations dans l’assurance auto en cas de trajets réguliers

Vous déplacez-vous régulièrement au volant du même véhicule appartenant à un tiers (la voiture de votre compagnon ou compagne p. ex.) ? En pareil cas, un dommage éventuel n’est plus pris en charge par l’assurance conducteur tiers. Pour jouer la carte de la sécurité, vous avez donc intérêt à vous enregistrer comme second conducteur dans l’assurance auto. Et si vous utilisez plus souvent le véhicule que son détenteur, mieux vaut vous enregistrer comme conducteur principal dans la police. Si la police d'assurance n’autorise aucun conducteur supplémentaire, elle doit être modifiée en conséquence. 

Ne conduisez à l’étranger qu’avec une procuration

Si vous partez en voyage à l’étranger au volant d’un véhicule qui ne vous appartient pas, emportez une procuration établie par le propriétaire. Cette procuration ne doit pas être certifiée par un notaire – le cachet de la commune de domicile suffit.

Les voitures de location ne sont pas assurées

Les véhicules suivants sont exclus de la couverture conducteur tiers :

  • voitures de location
  • autopartage
  • véhicules de remplacement du garagiste
  • véhicules de l’employeur

En tant qu’utilisateur Mobility, vous n’avez donc pas besoin de conclure une assurance conducteur tiers pour prendre le volant de ce type de véhicules. Les sociétés de location de véhicules et d’autopartage souscrivent une assurance de flotte pour les dégâts causés à leurs véhicules. Généralement, le coût de cette assurance est répercuté sur le client.

L’assurance conducteur tiers ne couvre pas non plus les courses rémunérées ou professionnelles.

Conclusion

 

Que vous utilisiez régulièrement ou très occasionnellement des véhicules de tiers, conduisez toujours prudemment et songez en temps utile à souscrire une couverture d’assurance appropriée.

 

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